Tenue du 1er Conseil de l’ACAPS

L’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale «ACAPS» a tenu le jeudi 14 avril 2016, son premier Conseil sous la présidence de Monsieur Hassan BOUBRIK.

Le Conseil de l’ACAPS se compose, outre son Président, de :

Madame Nezha HAYAT : Présidente de l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux ;

Madame Faouzia ZAABOUL : Directrice du Trésor et des Finances Extérieures;

Monsieur Abderrahmane El MESBAHI : Président de la chambre commerciale à la Cour de Cassation ;

Membres nommés intuitu personae par décret du Chef du Gouvernement :

• Monsieur Mohamed BachirRACHDI
• Monsieur Abdelaziz TALBI
• Monsieur Ahmed ZINOUN

Lors de sa première réunion, le conseil a notamment approuvé son règlement intérieur et nommé des membres de la commission de régulation et de la commission de discipline, parachevant ainsi le dispositif de gouvernance de l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale.

Le Conseil l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale « ACAPS » a procédé, lors de sa 1ère réunion tenue le jeudi 14 avril 2016,  aux nominations des membres de la commission de régulation et de la Commission de discipline de l’Autorité comme suit :

Commission de discipline

• Vice-président, membre indépendant du Conseil : M. Ahmed ZINOUN
• Membre parmi le personnel de l’ACAPS : Mme Afifa AL HOUARI
• Membre Indépendant en dehors du Conseil : M. Hamid BESRI
• Représentant des entreprises d’assurances : M. Mehdi TAZI, PDG SAHAM
• Suppléant : M. El Mostafa KHRISS, DGA AXA
• Représentant des intermédiaires d’assurances : M. Ali BENJELLOUN
• Suppléant : M. Youssef BOUNOUAL
• Représentant de retraites : M. Le Directeur de la CMR
• Suppléant : M. Le Directeur du RCAR
• Représentant des sociétés mutualistes : M. Le Président de la MGEN
• Suppléant : M. Le Président de la CMIM

Commission de régulation

Représentants de l’ACAPS :

• M. Lotfi BOUJENDAR
• M. Mimoun ZBAYAR

Représentants des entreprises d’assurances :

• M. Ali HARRAJ, PDG de Wafassurances
• M. Bachir BADDOU, DG de la FMSAR

Représentants des intermédiaires d’assurances :

• M. Khalid AOUZAL, Président FNACAM
• M. Jamal DIWANY, Président UMAC

Sur proposition du Président, le Conseil a nommé aux postes de Directeurs :

• M. Othman Khalil EL ALAMY;
• Mme Afifa ALHOUARI ;
• M. Lotfi BOUJENDAR ;

Sur décision du Président, M. EL ALAMY assure également l’intérim du Secrétariat Général de l’ACAPS et préside, à ce titre, la Commission de régulation.